Vous avez pu assister le 29 juin dernier à la réunion organisée par l'Office à l'occasion de la réforme du Répertoire national des attributaires et de la reprise massive du numéro d'identification unique du Registre national des personnes physiques.
D'autre part, la circulaire C.O. 1217 du 25...
Par la lettre-circulaire 997/8 du 2 octobre 1990, vous avez pris connaissance des nouvelles instructions relatives aux mises à jour du Répertoire National des Attributaires.
Ainsi, tous les attributaires repris au Répertoire National des Attributaires sont identifiés par un numéro national ou un...
Première partie : Répertoire National des Attributaires
Tous les attributaires repris au Répertoire National des attributaires (R.N.A.) sont identifiés par un numéro national ou un numéro fictif s'y substituant momentanément.
Ces numéros fictifs doivent être maintenant remplacés par les numéros...
Texte non disponible en français.
Annexe
I. Réseau secondaire
Principes
Par la circulaire CO 1246 du 19 avril 1991, vous avez été informés de la décision de créer entre les caisses et l'Office un réseau secondaire intermédiaire. Ce réseau pourra être utilisé:
pour une consultation phonétique du R.N.P.P. en vue de connaître numéros...
Vous trouverez, en annexe, le calendrier 1993 des mises à jour du Répertoire National des Attributaires, ainsi que celui de la production des enquêtes de cumul.
Le rythme de ces procédures n'a pas été modifié par rapport à celui de 1992.
La circulaire CO 1217 du 25 juillet 1989 décrit le déroulement des étapes prévues au cours de la réforme du Répertoire National des Attributaires.
Chaque Caisse devra donc faire parvenir à l'Office, pour le 6 octobre 1989 au plus tard, une bande magnétique ou une disquette d'actualisation reprenant...
La circulaire CO 1217 du 25 juillet 1989 décrit le déroulement des étapes prévues au cours de la réforme du Répertoire national des attributaires.
Chaque Caisse a bien transmis à l'Office une bande magnétique ou une disquette d'actualisation reprenant l'effectif de leurs attributaires actifs au...
Conformément à la C.O. 1217 du 25 juillet 1989, le Répertoire National des Attributaires a été réformé et actualisé afin qu'il puisse être intégré dans le futur Répertoire National des Allocations familiales reprenant non seulement les attributaires, mais également les allocataires et les enfants...
Conformément à la circulaire C.O. 1217 du 25 juillet 1989, le Répertoire National des Attributaires a été réformé et actualisé en le dotant d'une mise à jour hebdomadaire sur support magnétique.
Cette réforme a eu lieu dans le cadre d'un projet plus vaste qui a pour objet la création d'un...
